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ARRETE CIRCULATION N°T23B015-1 (PROLONGATION DE TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE SAINT-GERMAIN-DE-LA-COUDRE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23B015-1.pdf (143.25 Ko)

Date : mer 25/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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25/01/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23F021 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DES RIVES D'ANDAINE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F021.pdf (191.03 Ko)

Date : mer 25/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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25/01/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23G023 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE GINAI)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23G023.pdf (188.93 Ko)

Date : mer 25/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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25/01/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23S028 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE GOUFFERN-EN-AUGE)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23S028.pdf (193.69 Ko)

Date : mer 25/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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25/01/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23F024 (TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE FLERS, ATHIS-DE-L'ORNE ET MONTILLY-SUR-NOIREAU)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F024.pdf (192.73 Ko)

Date : mer 25/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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25/01/2023

ARRETE PORTANT HABILITATION D'AGENTS DEPARTEMENTAUX POUR UNE MISSION DE CONTROLE CONJOINTE DE LA STRUCTURE D'ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS "LE LOGIS DE LA BICHE"

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230111-ARAJFP128110123-AR-1-1_1.pdf (592.82 Ko)

Date : mer 25/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

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25/01/2023

ARRETE CIRCULATION N°T23F023 (TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE MONTILLY-SUR-NOIREAU ET SAINT-PIERRE-DU-REGARD)

Publications Légales fichier : Arrêté T-23F023.pdf (217.39 Ko)

Date : jeu 26/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Infrastructures Territoriales

Publications légales

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26/01/2023

PRIX DE JOURNEE EXERCICE 2023 FOYER DEPARTEMENTAL DE L'ENFANCE

Publications Légales fichier : 99_AR-061-226100014-20230126-2023___1031-AR-1-1_1.pdf (608.54 Ko)

Date : jeu 26/01/2023

Type de Publications Légales : Actes administratifs - Arrêtés

Pôle : Pôle Solidarités

Publications légales

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26/01/2023

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