Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Budget Prévisionnel 2025 Conseil d'administration
Modification attribution prestations gratuites Conseil d'administration
Modification convention ATEV Conseil d'administration
Missions et tarifs (Mise à jour) Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Assemblée générale
Orientations budgétaires 2025-2027 Assemblée générale
Affectation de résultat Conseil d'administration
Compte administratif 2023 Conseil d'administration
Compte de gestion 2023 Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
Convention partenariat CATER - Actualisation Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 8 Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2024 Conseil d'administration
Adoption M57 et règlement budgétaire Conseil d'administration
BP 2024 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 7 Conseil d'administration
Missions et tarifs - Mise à jour Conseil d'administration
Bilan d'activité 2022 Assemblée générale
Orientations budgétaires 2024-2026 Assemblée générale