Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2023 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 6 Conseil d'administration
Compte de gestion 2022 Conseil d'administration
Affectation de résultat Conseil d'administration
Convention attractivité territoriale Conseil d'administration
Avenant 3 avec le CAUE Assemblée générale
Convention ADS Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 5 Conseil d'administration
BP 2023 Conseil d'administration
Mise à disposition personnel SATTEMA - Avenants 4 et 2 Conseil d'administration
Orientations budgétaires 2023-2025 Assemblée générale
Nomination membres CAO Assemblée générale
Bilan d'activité 2021 Assemblée générale
Ordre du jour de la prochaine Assemblée générale Conseil d'administration
Bilan d'activité 2021 Conseil d'administration
Compte Administratif 2021 Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2022 Conseil d'administration
Affectations de résultat Conseil d'administration
Compte de gestion 2021 Conseil d'administration