Actes administratifs Ingénierie - Délibérations

Date Intitulé Type de Séance Ingénierie
Budget Prévisionnel 2025 Conseil d'administration
Modification convention ATEV Conseil d'administration
Missions et tarifs (Mise à jour) Conseil d'administration
Modification attribution prestations gratuites Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Assemblée générale
Orientations budgétaires 2025-2027 Assemblée générale
Compte de gestion 2023 Conseil d'administration
Ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale Conseil d'administration
Convention partenariat CATER - Actualisation Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 8 Conseil d'administration
Bilan d'activité 2023 Conseil d'administration
Budget supplémentaire 2024 Conseil d'administration
Affectation de résultat Conseil d'administration
Compte administratif 2023 Conseil d'administration
BP 2024 Conseil d'administration
Mise à disposition du personnel - Avenant 7 Conseil d'administration
Missions et tarifs - Mise à jour Conseil d'administration
Adoption M57 et règlement budgétaire Conseil d'administration
Orientations budgétaires 2024-2026 Assemblée générale
Bilan d'activité 2022 Assemblée générale