Délibérations

Date Intitulé Type de séance
ARRETE DE CIRCULATION T22B368 DAME MARIE
REFORME ET CESSION DE VEHICULES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORNE
ARRETE DE CIRCULATION T22B370 - BELLAVILLIERS
INDEMNISATION DES ETUDIANTS EN MEDECINE GENERALE QUI EFFECTUENT LEUR STAGE DANS L'ORNE Commission permanente
ARRETE DE CIRCULATION - T22S319 - LE PLANTIS
ARRETE DE CIRCULATION T22B367 - MOUSONVILLIERS
ARRETE CIRCULATION N°T22B366 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE BELFORÊT-EN-PERCHE)
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 27/09/2022 PORTANT AUTORISATION DU SERVICE D'ACCOMPAGNEMENT VERS L'AUTONOMIE DE MNA PAR LES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE LA MANCHE-PEP 50
ARRETE CIRCULATION N°T22G248 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE D'ÉCHAUFFOUR)
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL 30 SEPTEMBRE 2022 Session plénière
ARRETE CIRCULATION N°T22B365 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE MOULINS-LA-MARCHE)
ARRETE CIRCULATION N°T22B360 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE TOUROUVRE-AU-PERCHE)
ARRETE CIRCULATION N°T22G255-C (TRAVAUX SUR LES COMMUNES DE MOULINS-LA-MARCHE ET MAHÉRU)
ARRETE PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE DU 22/03/2022 RELATIF AU PRIX DE JOURNEE EXERCICE 2022-FOYER DE VIE "LA SOURCE DE VARENNE" CHAMPSECRET
ARRETE CIRCULATION N°T22S329 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE MORTRÉE)
ARRETE CIRCULATION M22F050 (MANIFESTATION CYCLO CROSS DE BEAUCHÊNE LE 31 DÉCEMBRE 2022)
ARRETE CIRCULATION N°T22S327 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE RÔNAI)
ARRETE CIRCULATION N°T22B362 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE D'IGÉ)
ARRETE CIRCULATION N°T22S328 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DE SAINT-GERVAIS-DU-PERRON)
ARRETE CIRCULATION N°T22G258 (TRAVAUX SUR LA COMMUNE DU MERLERAULT)